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Marques déposées par la société Manufacture Européenne de Vêtements
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Manufacture Européenne de Vêtements

Numéro de dépôt :
92422355
Date de dépôt :
11/06/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/06/2002

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 11 juin 1992 par la société Manufacture Européenne de Vêtements auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-24 du 24 juillet 1992.

Le déposant est la société Manufacture Européenne de Vêtements domicilié(e) BP 115, Boufféré, 85602 MONTAIGU Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 547 050 153 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEGI-MARK - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422355.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 11 juin 2002.

Manufacture Européenne de Vêtements a également déposé les autres marques suivantes : L T D A , CREATION IPSO , MEV


Manufacture Européenne de Vêtements - BP 115, Boufféré, 85602 MONTAIGU Cedex - France - SIREN 547050153


LEGI-MARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41

Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24

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